Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUILLON CHARTIER – PARIS –
ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4158683
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2025
BOUILLON CHARTIER – PARIS – de ANCIEN RESTAURANT CHARTIER

Présentation de la marque BOUILLON CHARTIER – PARIS –

Déposée le 20 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOUILLON CHARTIER – PARIS – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANCIEN RESTAURANT CHARTIER domicilié(e) 7 rue Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 047 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUILLON CHARTIER – PARIS – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUILLON CHARTIER – PARIS – arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

ANCIEN RESTAURANT CHARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CHARTIER , Bouillon Chartier , BOUILLON MONTPARNASSE , Bouillon Chartier , BOUILLON CHARTIER MONTPARNASSE , BOUILLON CHARTIER


ANCIEN RESTAURANT CHARTIER, société à responsabilité limitée - 7 rue Faubourg Montmartre - 75009 - PARIS - France - SIREN 542047972


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; pierres à affûter ; canifs ; casse-noix ; écaillères (couteaux) ; ouvre-huitres ; louches à vin ;

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir épingles de cravates et fixe-cravates, insignes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir almanachs, agendas, blocs (papeterie), calendriers, carnets, cahiers, cartes postales, blocs notes, répertoires ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoirs sachets (enveloppes et pochettes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; ardoises pour écrire ; crayons et porte-crayons, porte-mines et mines de crayons, crayons à papier ; craie à écrire ; stylos ; pastels (crayons) crayons de couleurs ; cahiers et livres de cuisine ; blocs notes détachables ; publications imprimées ; serviettes et sets de table en papier ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartables, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs, filets et sacs à provisions, porte-monnaie ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols, ombrelles ; cannes ; fouets et sellerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir récipients à boire, bols, gobelets, hanaps, assiettes, tasses, sous-tasses, chopes ; ouvre-bouteilles, limonadier (tire-bouchons) ; gants de ménage ; salières et poivriers ; surtouts de table ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir chemins de table, dessous de carafes, essuie-mains, linge de table, nappes, serviettes, ronds de table sets de table ; jetés de lit ; tapis de table ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bérets ; bandanas (foulards) ; casquettes ; tee-shirts ; tabliers (vêtements) ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; insignes non en métaux précieux ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et les sucreries) ; boules à neige ; boules de jeu ; cartes à jouer ; dès (jeux) ; jeux de société ; ours en peluche ; peluches (jouets) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ; produit laitier à savoir crème ; yaourts ; pulpes et salades de fruits ; gelées comestibles ; jambon ; mets à base de poisson, de volaille, et de viande ; saucisses, saucissons ; consommés, potages ; crustacés non vivants ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; condiments à savoir sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes ; ketchup ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; limonades ; bière de malt ; moût de malt, sodas ; eaux de table ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; spiritueux ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets et cendriers pour fumeurs ; étuis et coffrets à cigares ; coupe cigares ;

Services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; services hôteliers ; services de traiteurs ; snack-bars à savoir restaurants à service rapide et permanent ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.